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LE PREAMBULE
www.sign-difference.com est un site en ligne qui propose des Tee-shirts (homme, femme et enfant) et des toiles”poster” imprimés de dessins originaux par la technique de la sublimation.
Les dessins et la marque SIGN Différence sont la propriété exclusive de la société
Singulier Singulière.

L’OBJET
Les présentes conditions régissent la vente des produits présentés sur ce site par Mme Déplanque Sandrine.
auto entrepreneur - Micro entreprise - régime franchise de TVA
24, rue Foch - 62 158 - La Cauchie (France)
Téléphone : ++ 333 21 58 45 39
email : contact@sign-difference.com
Immatriculée en France au RCS du Greffe ARRAS
Numéro de SIRET : 500 074 158 00022
Code APE : 1413Z

La commande implique l'adhésion aux conditions générales de vente. Toute commande ne sera prise en considération qu'après acceptation du GIE Cartes Bancaires, interrogé via le service de paiements sécurisés CyberPlus Paiements de la BANQUE POPULAIRE DU NORD. Les parties conviennent que le contrat est soumis au Droit français. Les produits sont offerts à la vente depuis la France ou l'étranger, livrables en France métropolitaine et dans toute l'Europe. Tous les produits présentés sont disponibles et peuvent être commandés. Les photographies illustrant à l'appui du texte les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Les prix sont présentés en Euros, la TVA incluse est la TVA Française.

L’ACCEPTATION DE L’OFFRE
L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une série de saisies de données sur des pages-écrans successives. La validation de la commande intervient après la saisie de votre n° de carte bancaire pour le paiement.


LA CONFIRMATION ET LE SUIVI DE LA COMMANDE
Pour tout règlement par carte bancaire une confirmation de commande vous sera confirmée par email, celui-ci reprendra le récapitulatif de votre commande, votre numéro de commande, votre N° de Client. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

La société Singulier Singulière s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet le site www.sign-difference.com

LA SECURISATION DES PAIEMENTS
Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande. Les cartes CARTE BLEUE, VISA, MASTER CARD sont acceptées. Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site www.sign-différence.com utilise le service de paiements sécurisés CyberPlus Paiements de la BANQUE POPULAIRE DU NORD. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (n° de carte 16 chiffres, date d'expiration) sont transmises cryptées (codées) sur le serveur de la BANQUE POPULAIRE DU NORD et ne sont pas transmises sur le serveur de www.sign-différence.com.

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> Votre demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé de la BANQUE POPULAIRE DU NORD.
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> Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.

L’INFORMATION SUR LES PRODUITS
La présentation et la description des produits en vente sur le site www.sign-difference.com visent à informer le client de la manière la plus précise des caractéristiques essentielles des produits. Notre responsabilité ne pourra être engagée si des erreurs ou des changements interviennent dans les caractéristiques et de la représentation des produits. Les produits peuvent être retirés du site sans préavis. Les photographies, et les illustrations et les textes n’entrent pas dans le champ contractuel. Des variations colorées peuvent intervenir suivant le matériel ou le système d'exploitation utilisé lors de la consultation du site. Ces différences ne peuvent en aucun cas être de la responsabilité de la société Singulier Singulière.
La société Singulier Singulière ne pourra être tenue pour responsable de tout accident ou dommage pouvant intervenir dans l’utilisation des articles.


LES CARACTERISTIQUES DES PRODUITS

Les modèles de T-shirts proposés sont de la marque Promodoro ou confectionnés dans notre atelier. Ils sont confectionnés en maille respirante 100% polyester (le CoolDry pour les T-shirts Promodoro ou le Conforto Giro (tissu labellisé eko-tek stantard100 de fabrication française) pour les T-shirts de notre fabrication). Le CoolDry et le Conforto sont des tissus techniques destinés aux sports de sudation, ils évacuent en continu l‘humidité, sont conçus pour un meilleur confort dans les mouvements, sont faciles d‘entretien et sèchent ultra rapidement... Le client peut aller visiter le site Web de notre fournisseur de T-shirts à l’adresse www.promodoro.de.com. Vous y trouverez toutes les caractéristiques des produits que nous avons sélectionnés.

Les correspondances des tailles:

LES LIVRAISONS ET LES EXPEDITIONS
La Société Singulier Singulière assure des livraisons en France et dans la plupart des pays de la zone européenne : Allemagne, Belgique, Luxembourg, Grande-Bretagne (sous réserve), Italie, Espagne, Autriche, Danemark, Irlande, Portugal, Finlande, Norvège, Suède, Suisse, ainsi que les DOM-TOM.

La livraison sera effectuée du lundi au samedi à l'adresse que vous nous aurez indiquée en France. Vous pouvez commander depuis l'étranger pour une livraison en France métropolitaine. Si vous souhaitez faire un cadeau, aucune mention de prix ne sera jointe à la livraison, la facture sera adressée à votre domicile.

Les livraisons sont effectuées via La Poste. Les délais annoncés lors de l'envoi du colis sont ceux qui sont annoncés par la Poste. Tout retard constaté ne pourrait être de la responsabilité de SIGN Différence. Néanmoins, en cas de non-réception du colis dans un délai de 15 jours suivant la confirmation d’expédition de votre commande, merci de nous en informer au 03 21 58 45 39 ou par email contact@sign-difference.com, et ce dans un délai maximum de 2 mois.

LES PRIX DES PRODUITS
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ces prix s'entendent hors participation aux frais de traitement (port et emballage).

Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne.

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à la charge du client et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de nous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous conseillons au client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

LES FRAIS DE PORT
Les frais de port sont un forfait de 6 euros jusqu’à huit Tee-shirts commandés, au-delà nous contacter : www.contact@sign-difference.com. Ils seront indiqués au client dans la rubrique panier et soumis à l'accord de celui-ci lors de l'acceptation de sa commande.

LES DELAIS DE RETRACTATION
Tous les articles non conformes à la commande peuvent faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement. La demande d'échange ou de remboursement par le client doit intervenir dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis conformément aux dispositions du Code de la Consommation article L121-20.
Les produits doivent impérativement être retournés correctement emballés dans leurs emballages d'origine et dans un parfait état de revente (complets, non abîmés, ni salis par le client), accompagnés du bon de retour. Renvoyer le ou les articles concerné (s) a l’adresse figurant sur le formulaire.

Dans ce cas, seuls les frais de retour restent à charge. Nous vous conseillons de nous renvoyer le ou les articles en recommandé ou par tout autre moyen donnant la date précise de l’envoi, afin de vous procurer la preuve du retour.
Le client sera alors informé de la réception de son colis chez nous, de l'acceptation du retour et de la date de remboursement par mail.

LES DONNEES NOMINATIVES
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Chaque visuel présenté (dessins, compositions graphiques, photos ...) dans le site www.sign-difference.com est la propriété exclusive de la société Singulier Singulière. Tous les dessins sont imaginés et imprimés dans nos locaux de façon artisanale.

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